Guides d'aide à la saisie des déclarations

   Guides sectoriels
 
 
Guide général (tous secteurs) :
  • Guide méthodologique général d'aide à la déclaration annuelle des émissions polluantes et des déchets (décembre 2017) MTES

  • Évolutions de la déclaration GEREP 2019 MTES



  • Guide OMINEA :
  • Document descriptif OMINEA (édition 2018) CITEPA Descriptif de l'organisation du système national d'inventaires des émissions de polluants atmosphériques et des méthodologies utilisées dans les inventaires UNECE, CCNUCC, GIC, SECTEN

  • Base de données OMINEA (édition 2018) CITEPA Document au format xlsx



  • Profils de déclaration :
  • Profil de déclaration GEREP des établissements produisant du ciment (2018) CITEPA

  • Profil de déclaration GEREP des secteurs de l’industrie utilisant des solvants (2018) CITEPA



  • Notes d'aide à la déclaration :
  • Note d'aide à la déclaration des émissions atmosphériques de certains établissements sidérurgiques (2018) CITEPA

  • Note d'aide à la déclaration des émissions atmosphériques des ISDND (2014) CITEPA



  • Procédures de remplissage des gabarits déchets :
  • Procédure de remplissage du gabarit production ou expédition de déchets

  • Procédure de remplissage du gabarit réception ou traitement de déchets



  • Secteur des élevages de volailles :
  • Guide utilisateur de l'outil d'aide à l'évaluation des émissions à l'air des élevages IED volailles (août 2018) CITEPA / MTES

  • Outil d'aide à l'évaluation des émissions à l'air des élevages IED volailles (Microsoft Office / Excel) (août 2018) CITEPA / MTES

  • Guide et aide à la déclaration GEREP des élevages concernés par la directive IED (émissions industrielles) MTES



  • Secteur des élevages de porcs :
  • Guide utilisateur de l'outil d'aide à l'évaluation des émissions à l'air des élevages IED porcins (août 2018) CITEPA / MTES

  • Outil d'aide à l'évaluation des émissions à l'air des élevages IED porcins (Microsoft Office / Excel) (août 2018) CITEPA / MTES

  • Guide et aide à la déclaration GEREP des élevages concernés par la directive IED (émissions industrielles) MTES



  • Secteur des déchets :
  • Guide d'aide à la déclaration des rejets annuels de polluants dans l'eau, l'air, les déchets et les sols à destination des exploitants d'installation d'incinération de déchets non dangereux et de déchets d'activités de soins à risques infectieux FNADE / ADEME

  • Guide méthodologique relatif à la déclaration des émissions polluantes des installations de stockage de déchets FNADE / ADEME

  • Outil de calcul des émissions dans l'air de CH4, CO2, SOx, NOx issues des centres de stockage de déchets ménagers et assimilés ADEME

  • Guide d'aide à la déclaration des émissions polluantes issues des installations de compostage FNADE / ADEME

  • Outil de calcul des émissions polluantes dans l'air des installations de compostage FNADE / ADEME



  • Secteur de l'industrie cimentière :
  • Méthodologie pour la déclaration annuelle des émissions polluantes de l'industrie cimentière en France (2015) ATILH



  • Secteur de l'industrie de la fabrication de la chaux :
  • Guide sur le mode d'obtention des données annuelles sur les émissions polluantes et des moyens de contrôle de ces émissions dans l'industrie de la fabrication de la chaux Chambre Syndicale Nationale des Fabricants de Chaux Grasses et Magnésiennes



  • Secteur des tuiles et briques :
  • Guide méthodologique relatif à la déclaration des émissions polluantes des ICPE pour le secteur des tuiles et briques Centre Technique Tuiles et Briques



  • Secteur de l'industrie de production et de transformation de l'acier :
  • Guide méthodologique pour l'évaluation des émissions dans l'air des installations de production et de transformation de l'acier FFA



  • Secteur de l'industrie extractive :
  • Guide méthodologique d'aide à la déclaration annuelle des émissions polluantes et des déchets à l'attention des exploitants de carrières et d'installations de premier traitement de matériaux (décembre 2017) MTES

  • Outil excel Carrière GEREP CITEPA / UNICEM / ATILH

  • Guide d'aide à la déclaration de l'enquête annuelle carrière (avril 2018) MTES / UNICEM / ATILH



  • Autres guides :
  • Guide méthodologique relatif au contrôle des déclarations des émissions de gaz à effet de serre MTES Attention : les méthodes de ce guide sont en cours de révision et seront modifiées prochainement pour les adapter au cadre de la directive sur les échanges de quotas d'émission. Les valeurs proposées dans ce guide peuvent différer des valeurs de référence fournies sur le site Internet de déclaration et celles présentes dans d'autres ouvrages de référence tel que celui de la Commission Européenne

  • Lignes directrices pour la surveillance et la déclaration des émissions de gaz à effet de serre Règlement n°601/2012 de la Commission européenne

  • Guide d'élaboration d'un plan de gestion des solvants INERIS



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