Guides d'aide à la saisie des déclarations

   Guides sectoriels
 
 
Guide Général (tous secteurs) :
  • Guide méthodologique général d'aide à la déclaration annuelle des émissions polluantes et des déchets (maj décembre 2017) MTES

  • Campagne 2018 - Évolutions générales MTES

  • Campagne 2018 - Évolutions enquête annuelle carrières MTES

  • Campagne 2018 - Évolutions quotas MTES



  • Secteur des élevages de volailles :
  • Guide utilisateur de l'outil d'aide à l'évaluation des émissions à l'air des élevages IED volailles (maj juillet 2017) CITEPA / MTES

  • Outil d'aide à l'évaluation des émissions à l'air des élevages IED volailles (Microsoft Office / Excel) (maj août 2017) CITEPA / MTES

  • Outil d'aide à l'évaluation des émissions à l'air des élevages IED volailles (Libre Office / Calc) (maj août 2017) CITEPA / MTES

  • Guide et aide à la déclaration GEREP des élevages concernés par la directive IED (émissions industrielles) MTES



  • Secteur des élevages de porcs :
  • Guide utilisateur de l'outil d'aide à l'évaluation des émissions à l'air des élevages IED porcins (maj juillet 2017) CITEPA / MTES

  • Outil d'aide à l'évaluation des émissions à l'air des élevages IED porcins (Microsoft Office / Excel) (maj août 2017) CITEPA / MTES

  • Outil d'aide à l'évaluation des émissions à l'air des élevages IED porcins (Open Office / Calc) (maj août 2017) CITEPA / MTES

  • Guide et aide à la déclaration GEREP des élevages concernés par la directive IED (émissions industrielles) MTES



  • Secteur des déchets :
  • Guide d'aide à la déclaration des rejets annuels de polluants dans l'eau, l'air, les déchets et les sols à destination des exploitants d'installation d'incinération de déchets non dangereux et de déchets d'activités de soins à risques infectieux - Version 2 Guide FNADE / ADEME

  • Guide méthodologique relatif à la déclaration des émissions polluantes des installations de stockage de déchets Guide FNADE / ADEME

  • Outil de calcul des émissions dans l'air de CH4, CO2, SOx, NOx issues des centres de stockage de déchets ménagers et assimilés Outil ADEME

  • Guide d'aide à la déclaration des émissions polluantes issues des installations de compostage Guide FNADE / ADEME

  • Outil de calcul des émissions polluantes dans l'air des installations de compostage Guide FNADE / ADEME

  • Note pour la déclaration des émissions atmosphériques des ISDND Guide CITEPA



  • Secteur de l'industrie cimentière :
  • Méthodologie pour la déclaration annuelle des émissions polluantes de l'industrie cimentière en France (Août 2015) Guide ATILH



  • Secteur de l'industrie de la fabrication de la chaux :
  • Guide sur le mode d'obtention des données annuelles sur les émissions polluantes et des moyens de contrôle de ces émissions dans l'industrie de la fabrication de la chaux Guide de la Chambre Syndicale Nationale des Fabricants de Chaux Grasses et Magnésiennes



  • Secteur des tuiles et briques :
  • Guide méthodologique relatif à la déclaration des émissions polluantes des ICPE pour le secteur des tuiles et briques Guide du Centre Technique Tuiles et Briques



  • Secteur de l'industrie de production et de transformation de l'acier :
  • Guide méthodologique pour l'évaluation des émissions dans l'air des installations de production et de transformation de l'acier Guide FFA



  • Secteur de l'industrie extractive :
  • Guide méthodologique d'aide à la déclaration annuelle des émissions polluantes et des déchets à l'attention des exploitants de carrières et d'installations de premier traitement de matériaux (maj décembre 2017) MTES / UNICEM

  • Outil excel Carrière GEREP

  • Guide d'aide à la déclaration de l'enquête annuelle carrière (maj avril 2018) MTES / UNICEM / ATILH



  • AUTRES GUIDES :
  • Guide méthodologique relatif au contrôle des déclarations des émissions de gaz à effet de serre Guide du Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer. Attention : les méthodes de ce guide sont en cours de révision et seront modifiées prochainement pour les adapter au cadre de la directive sur les échanges de quotas d'émission. Les valeurs proposées dans ce guide peuvent différer des valeurs de référence fournies sur le site Internet de déclaration et celles présentes dans d'autres ouvrages de référence tel que celui de la Commission Européenne.

  • Lignes directrices pour la surveillance et la déclaration des émissions de gaz à effet de serre Règlement UE n°601/2012

  • Rapport OMINEA (Organisation et Méthodes des Inventaires Nationaux des Emissions Atmosphériques en France - 2017) du CITEPA Descriptif de l'organisation du système national d'inventaires des émissions de polluants atmosphériques et des méthodologies utilisées dans les inventaires UNECE, CCNUCC, GIC, SECTEN

  • Guide d'élaboration d'un plan de gestion des solvants Guide de L'INERIS (Institut National de l'Environnement Industriel et des Risques) pour la réalisation d'un Plan de Gestion des Solvants (PGS)



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